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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES
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BIOCOMBUSTIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOMBUSTIBLES
BIOCOMBUSTIBLES S.A.

Numéro de dépôt :
96626531
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque BIOCOMBUSTIBLES

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCOMBUSTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCOMBUSTIBLES domicilié(e) COUR DE LA GARE, 14630 FRENOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 614 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LEFEBVRE - P.D.G. BIOCOMBUSTIBLES S.A. - France.

La marque BIOCOMBUSTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMBUSTIBLES est expirée depuis le 21 mai 2006.

BIOCOMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOMBUSTIBLES LE BOIS VALORISE


BIOCOMBUSTIBLES S.A. - COUR DE LA GARE, 14630 FRENOUVILLE - France - SIREN 403614217


M. Jacques LEFEBVRE - P.D.G. BIOCOMBUSTIBLES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Combustibles bois, ligneux, cellulosiques Produits agricoles, forestiers, horticoles ni préparés ni transformés Traitement de produits d'autrui à usage industriel, agricole ou forestier provenant de matière ligneuse ou cellulosique

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.